Number: 9506067
Country: France
Source: TED
Fourniture de plantes d"ornement pour la ville de Toulon
Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l"ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses.
Commune de Toulon
Le marché a pour objet la fourniture de plantes destinées à l"ornement des locaux de la ville de Toulon et à la réalisation de décorations intérieures ou extérieures lors de manifestations diverses. Les bons de commandes porteront sur l"achat des fournitures telles que:
— compositions de plantes diverses destinées à la décoration des bureaux,
— plantes fleuries et compositions de plantes attribuées comme lots de concours,
— plantes vertes destinées à agrémenter les lieux de manifestations.
Les commandes seront passées lors des événements particuliers suivants (liste non exhaustive):
— mise en place des jardinières suspendues pour décors d"hiver (octobre),
— remise des prix pour le concours des maisons fleuries (novembre),
— remise des prix pour le concours des illuminations de la ville (février),
— décoration de 3 accueils de la mairie (toutes les 5 semaines),
— décoration ponctuelle de bureaux municipaux,
— décorations pour noël,
— décorations selon manifestations diverses organisées par la ville: vœux du maire (janvier), foire aux plants (avril).
L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du jour de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— montant minimum 7 000 EUR (TTC),
— montant maximum 28 000 EUR (TTC).
Les fournitures seront rémunérées par application des prix du BPU appliqués aux quantités réellement livrées et par application des prix du ou des catalogues sans dépasser 50 % de la masse mini, soit 3500 EUR (TTC)/an.
Précisions concernant les délais d"introduction de recours: Voie de recours:
— Référé précontractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— Référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants),
—Recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.