Number: 9364369
Country: France
Source: TED
Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI
Entretien des haies bocagères sur le territoire de la CCFI.
Entretien des haies bocagères sur les communes d"Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele
Entretien des haies bocagères
Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaêre, pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Entretien des haies cboagères sur les communes d"Houtkerque, Steenvoorde, Terdeghem et Winnezeele
Entretien des haies bocagères sur les communes de Borre, Caestre, Cassel, Eecke, Hondeghem, Oxelaere, Pradelles, Saint-Sylvestre-Cappel, Sainte-Marie-Cappel et Strazeele
Pour chacun des lots, il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l"attribution des bons de commande, en application de l"article 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. L"accord cadre relatif au lot a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite selon les périodes suivantes:
Reconduction nº 1: 12 mois,
Reconduction nº 2 : 3 mois.