Sports goods and equipment (№9363383)

02 aug

Number: 9363383

Country: France

Source: TED


Link to original

To view links to the source need to register

Publication date


02-08-2018

Description


  1. Section I
    1. Name and addresses
      Ville de Toulon
      Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407 à l"attention de M. le maire de Toulon — ancien ministre
      Toulon
      83056
      France
      Telephone: +33 494364762
      E-mail: [email protected]
      Fax: +33 494363122
    2. Type of the contracting authority:
      Regional or local authority
    3. Main activity:
      Other activity: Collectivité territoriale
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Fourniture de buts, mobiliers et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose, test et fourniture de divers matériels sportifs pour les équipements sportifs de la ville

        Reference number: AOOFOUACC matériels sportifs en 6 lots 2018
      2. Main CPV code:
        37400000, 37450000, 37416000, 37451720, 50870000, 37420000, 37430000, 50000000, 50870000, 37412000, 37412300, 43324100, 37400000, 37400000, 37410000, 37525000, 37524900, 37451710, 37400000, 37440000, 37442900, 51121000, 51500000
      3. Type of contract:
        Supplies
      4. Short description:

        Le marché comporte 6 lots. Il a pour objet la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l"ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots nº 1 (pose, dépose et test) et nº 2 (pose et dépose). Ces marchés portent également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d"activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l"apprentissage de toute activité sportive pour l"ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la ville. Le lot nº 3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d"accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Enfin, le lot nº 1 prend en compte des prestations obligatoires conforme aux articles R. 322-19 à R. 322-26 du code des sports.

      5. Information about lots:
        This contract is divided into lots: yes
      6. Total value of the procurement:
        Value excluding VAT: 168 686.00 EUR
    2. Description
      1. Title:

        Fourniture de buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test

      2. Additional CPV code(s):
        37450000, 37416000, 37451720, 50870000
      3. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

      4. Description of the procurement:

        Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de buts, poteaux y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test.

      5. Award criteria:
      6. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

        Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

      7. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      8. Additional information:

        L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

        — le critère prix noté sur 13 points,

        — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

        Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.

      9. Title:

        Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose

      10. Additional CPV code(s):
        37420000, 37430000, 50000000, 50870000
      11. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

      12. Description of the procurement:

        Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose.

      13. Award criteria:
      14. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

        Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

      15. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      16. Additional information:

        L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

        — le critère prix noté sur 13 points,

        — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

        Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 80 000 EUR TTC.

      17. Title:

        Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques

      18. Additional CPV code(s):
        37412000, 37412300, 43324100, 37400000
      19. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

      20. Description of the procurement:

        Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques.

      21. Award criteria:
      22. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

        Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

      23. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      24. Additional information:

        L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

        — le critère prix noté sur 13 points,

        — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

        Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.

      25. Title:

        Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport

      26. Additional CPV code(s):
        37400000, 37410000, 37525000, 37524900
      27. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

      28. Description of the procurement:

        Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport.

      29. Award criteria:
      30. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

        Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

      31. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      32. Additional information:

        L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

        — le critère prix noté sur 13 points,

        — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

        Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.

      33. Title:

        Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur

      34. Additional CPV code(s):
        37451710, 37400000
      35. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

      36. Description of the procurement:

        Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur.

      37. Award criteria:
      38. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

        Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

      39. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      40. Additional information:

        L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

        — le critère prix noté sur 13 points,

        — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

        Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.

      41. Title:

        Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif

      42. Additional CPV code(s):
        37440000, 37442900, 51121000, 51500000
      43. Place of performance:
        Main site or place of performance:

        La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde

      44. Description of the procurement:

        Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif.

      45. Award criteria:
      46. Information about options:
        Options: yesDescription of options:

        L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

        Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).

      47. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      48. Additional information:

        L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

        — le critère prix noté sur 13 points,

        — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

        Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.

  3. Section IV
    1. Description:
      1. Type of procedure:
        Open procedure
      2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
      3. Information about electronic auction:
      4. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
        The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
    2. Administrative information:
      1. Previous publication concerning this procedure:
        Notice number in the OJ S: 2018/S 067-148530
      2. Information about termination of dynamic purchasing system:
      3. Information about termination of call for competition in the form of a prior information notice:
  4. Section V
    1. Contract No: 92 RL 2018
      Lot No: 1
      Title:

      Fourniture de buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test

    2. Award of contract
      1. Date of conclusion of the contract: 2018-07-17
      2. Information about tenders:
        Number of tenders received: 2
        Number of tenders received from SMEs: 2
        Number of tenders received by electronic means: 2
        The contract has been awarded to a group of economic operators: no
      3. Name and address of the contractor:
        Casal Sport
        ZA Activéum, rue Blériot
        Altorf
        67120
        France
        The contractor is an SME: yes
      4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):
        Initial estimated total value of the contract/lot: 75 000.00 EUR
        Total value of the contract/lot: 93 235.20 EUR
      5. Information about subcontracting:

        Contract No: 93 RL 2018
        Lot No: 2
        Title:

        Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose

      6. Award of contract
        1. Date of conclusion of the contract: 2018-07-17
        2. Information about tenders:
          Number of tenders received: 1
          Number of tenders received from SMEs: 1
          Number of tenders received by electronic means: 1
          The contract has been awarded to a group of economic operators: no
        3. Name and address of the contractor:
          Casal Sport
          ZA Activéum, rue Blériot
          Altorf
          67120
          France
          The contractor is an SME: yes
        4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):
          Initial estimated total value of the contract/lot: 22 000.00 EUR
          Total value of the contract/lot: 22 435.20 EUR
        5. Information about subcontracting:

          Contract No: 94 RL 2018
          Lot No: 3
          Title:

          Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques

        6. Award of contract
          1. Date of conclusion of the contract: 2018-07-17
          2. Information about tenders:
            Number of tenders received: 1
            Number of tenders received from SMEs: 1
            Number of tenders received by electronic means: 1
            The contract has been awarded to a group of economic operators: no
          3. Name and address of the contractor:
            SARL Futura Play
            ZA — 3 rue d"Otterswiller
            Saverne
            67700
            France
            The contractor is an SME: yes
          4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):
            Initial estimated total value of the contract/lot: 25 000.00 EUR
            Total value of the contract/lot: 31 552.44 EUR
          5. Information about subcontracting:

            Contract No: 95 RL 2018
            Lot No: 4
            Title:

            Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport

          6. Award of contract
            1. Date of conclusion of the contract: 2018-07-17
            2. Information about tenders:
              Number of tenders received: 1
              Number of tenders received from SMEs: 1
              Number of tenders received by electronic means: 1
              The contract has been awarded to a group of economic operators: no
            3. Name and address of the contractor:
              Casal Sport
              ZA Activéum, rue Blériot
              Altorf
              67120
              France
              The contractor is an SME: yes
            4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):
              Initial estimated total value of the contract/lot: 19 000.00 EUR
              Total value of the contract/lot: 22 326.36 EUR
            5. Information about subcontracting:

              Contract No: 96 RL 2018
              Lot No: 5
              Title:

              Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur

            6. Award of contract
              1. Date of conclusion of the contract: 2018-07-17
              2. Information about tenders:
                Number of tenders received: 1
                Number of tenders received from SMEs: 1
                Number of tenders received by electronic means: 1
                The contract has been awarded to a group of economic operators: no
              3. Name and address of the contractor:
                Casal Sport
                ZA Activéum, rue Blériot
                Altorf
                67120
                France
                The contractor is an SME: yes
              4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):
                Initial estimated total value of the contract/lot: 13 000.00 EUR
                Total value of the contract/lot: 9 531.60 EUR
              5. Information about subcontracting:

                Contract No: 97 RL 2018
                Lot No: 6
                Title:

                Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif

              6. Award of contract
                1. Date of conclusion of the contract: 2018-07-17
                2. Information about tenders:
                  Number of tenders received: 3
                  Number of tenders received from SMEs: 3
                  Number of tenders received by electronic means: 3
                  The contract has been awarded to a group of economic operators: no
                3. Name and address of the contractor:
                  Casal Sport
                  ZA Activéum, rue Blériot
                  Altorf
                  67120
                  France
                  The contractor is an SME: yes
                4. Information on value of the contract/lot (excluding VAT):
                  Initial estimated total value of the contract/lot: 20 000.00 EUR
                  Total value of the contract/lot: 23 342.40 EUR
                5. Information about subcontracting:

            7. Section VI
              1. Additional information

                L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

                — le critère prix noté sur 13 points,

                — le critère de la valeur technique noté sur 7 points.

                Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.

              2. Procedures for review
                1. Review body
                  Tribunal administratif de Toulon
                  Tribunal administratif de Toulon, CS 40510
                  Toulon Cedex 9
                  83041
                  France
                  Telephone: +33 494427930
                  E-mail: [email protected]
                  Fax: +33 494427989
                2. Body responsible for mediation procedures
                  Comité consultatif interdépartemental du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
                  Boulevard Paul Peytral
                  Marseille
                  13282
                  France
                  Telephone: +33 491156374
                  Fax: +33 491156190
                3. Service from which information about the review procedure may be obtained

                  Voie de recours:

                  * Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

                  * Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);

                  * Recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.

                  Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique de la ville de Toulon (cf. coordonnées ci-dessus)
                  Toulon
                  France
              3. Date of dispatch of this notice
                2018-07-30