Number: 8865965
Country: France
Source: TED
Acquisition de matériels d"entretien des espaces verts pour Clermont Auvergne Métropole
Le présent appel d"offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum par lot et un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l"émission de bons de commande.
Matériels de tonte et débroussaillage
Achat de tondeuses, et divers accessoires
Minimum 20 000,00 EUR (HT) et maximum 200 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Matériels de travail du sol
Achat de matériels nécessaires au travail du sol tels que motoculteurs, motobineuses, scarificateurs et divers accessoires.
Minimum 3 000,00 EUR (HT) et maximum 25 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Matériels de coupe thermiques
Achat de divers matériels de coupe tels que taille-haies, perches coupe-haies, tronçonneuses, débroussailleuses et divers accessoires.
Minimum 10 000,00 EUR (HT) et maximum 100 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Matériels soufflants et aspirants
Achat de souffleurs à dos, souffleurs à mains, aspire-feuilles et divers accessoires
Minimum 6 000,00 EUR (HT) et maximum 80 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque Pellenc ou équivalent
Achat de divers matériels se raccordant sur batterie tels que taille-haies, coupe-bordures, débroussailleuses, sécateurs, tronçonneuses, souffleurs, bineuses sarcleuses, tondeuses ainsi que les batteries et divers accessoires.
Minimum 2 000,00 EUR (HT) et maximum 50 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque Husqvarna ou équivalent
Achat de divers matériels se raccordant sur batterie tels que taille-haies, coupe-bordures, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs, ainsi que les batteries et divers accessoires.
Minimum 2 000,00 EUR (HT) et maximum 50 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Matériels espaces verts électriques sur batteries de marque Stihl ou équivalent
Achat de divers matériels se raccordant sur batterie tels que taille-haies, coupe-bordures, débroussailleuses, sécateurs, tronçonneuses, souffleurs, ainsi que les batteries et divers accessoires.
Minimum 2 000,00 EUR (HT) et maximum 30 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Porte outils multifonctions et accessoires
Achat de porte outils multifonctions et accessoires
Minimum 15 000,00 EUR (HT) et maximum 100 000,00 EUR (HT) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Référé précontractuel: avant la signature du marché.
Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.
Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.
Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.