Number: 8620312
Country: France
Source: TED
Travaux d"impression
Réalisation de travaux d"impression.
Liasses autocopiantes dont ordonnanciers
Liasses autocopiantes de 2 à 5 feuillets, carnets avec ou sans numérotation, perforation aiguille éventuellement.
Imprimés, cahiers, dossiers, chemises, pochettes à rabats
Lot réservé. Imprimés simples avec 1 pli, sous-chemises, chemises, dossiers avec ou sans soufflet, à rabat.
Enveloppes imprimées à logo
Tous formats pleine ou fenêtre avec ou sans soufflets (tous les formats sont exprimés en pattes fermées).
Documents sécurisés (bulletins de paye)
Papier à en-tête, feuillets simples.
Affiches, flyers, badges, cartes de visites
Lot réservé. Tous formats.
Carnets de santé de l"enfant
Fourniture de carnets de santé de l"enfant, des 1er, 2e et 3e certificats de santé et d"enveloppes T, pour les hôpitaux, cliniques et Maisons départementales des solidarités (MDS) du département.
Imprimés simples (papier à en-tête)
Papier à en-tête, feuilles simples, fiches, blocs.
Carnets de santé maternité
Voir le cahier des clauses techniques particulières du lot 8.
Imprimés, cahiers, dossiers, chemises, pochettes à rabats (lot réservé)
Affiches, flyers, badges, cartes de visites (lot réservé)
— référé précontractuel: recours possible de la date d"envoi de la lettre de rejet jusqu"à la signature de l"accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution de l"accord-cadre au JOUE,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution de l"accord-cadre au JOUE.