Number: 8619540
Country: France
Source: TED
Accord-cadre en vue de travaux de rénovation dans les bâtiments et équipements gérés par la ville de Toulon en 3 lots
Travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs au faux plafonds (lot 1), au sols souples (lot 2) et aux menuiseries bois (lot 3).
Faux plafond
Le lieu d"exécution des travaux est situé sur différents sites gérés par la ville de Toulon (comprenant bâtiments et équipements) et exceptionnellement dans ses environs immédiats (environ 25 km).
Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs au faux plafonds.
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Les masses du marché sont les suivantes:
— montant annuel minimum: 70 000,00 EUR TTC,
— montant annuel maximum: 280 000,00 EUR TTC.
Les travaux seront rémunérés par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées, après constats contradictoires, tels que figurant au BPUF propre à chaque lot.
Sols souple
Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs au sols souples (lot 2).
— montant annuel minimum: 90 000,00 EUR TTC,
— montant annuel maximum: 360 000,00 EUR TTC.
Menuiserie bois
Les travaux, objet du présent marché, portent sur les travaux de rénovation comprenant les travaux relatifs aux menuiseries bois (lot 3).
Le marché est passé pour une durée initiale de 1 an, à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité:
— montant annuel minimum: 100 000,00 EUR TTC,
— montant annuel maximum: 400 000,00 EUR TTC.
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.