Number: 5859968
Country: France
Source: TED
Dgaepd-Mach-2017
L"objet du marché est d"assurer les prestations de transport, de traitement et de valorisation des mâchefers de l"UIOM de Saint-Ouen et de l"UIOM d"Ivry Paris XIII. C"est un accord cadre à bons de commandes avec un minimum de 60 000 t de mâchefers et un maximum de 200 000 t de mâchefers. Les lots 1 et 2 sont relatifs à l"UIOM d"Ivry Paris XIII Les lots 3 à 5 sont relatifs à l"uiom de Saint-Ouen.
Transport, traitement et valorisation des mâchefers de l"UIOM d"Ivry Paris XIII
Transport fluvial des mâchefers:
— brouettage des mâchefers depuis l"UIOM jusqu"au quai de chargement des bateaux,
— transport par voie fluviale des mâchefers proprement dit. transport routier des mâchefers en substitution du transport fluvial dans le respect du taux de transport fluvial garantit par le titulaire, réception des mâchefers produits par l"UIOM d"Ivry Paris XIII sur l"Installation de maturation et élaboration (IME) du titulaire, traitement des mâchefers sur l"IME du titulaire, extraction des métaux ferreux et non ferreux (y compris pour les mâchefers non valorisables), réalisation des analyses sur le comportement à la lixiviation conformément à la réglementation, valorisation des mâchefers conformément à la réglementation applicable, transport des mâchefers non valorisables au titre du non-respect des critères de recyclage en technique routière, vers l"installation de stockage désignée par le Syctom, Traçabilité de l"ensemble des prestations.
Le marché contient des options au sens du droit communautaire, il s"agit de marchés de prestations similaires, tels que mentionnés à l"article 30.i-7º du décret nº 2016-360 et à l"article 1.9 du CCAP du présent marché.
Transport, traitement et valorisation des mâchefers de l"UIOM de Saint-Ouen
— transport par voie fluviale des mâchefers proprement dit. transport routier des mâchefers en substitution du transport fluvial dans le respect du taux de transport fluvial garantit par le titulaire, réception des mâchefers produits par l"UIOM d"Ivry Paris XIII sur l"Installation de maturation et élaboration (IME) du titulaire, traitement des mâchefers sur l"IME du titulaire, extraction des métaux ferreux et non ferreux (y compris pour les mâchefers non valorisables), réalisation des analyses sur le comportement à la lixiviation conformément à la réglementation, valorisation des mâchefers conformément à la réglementation applicable, transport des mâchefers non valorisables au titre du non-respect des critères de recyclage en technique routière.
Le marché contient des options au sens du droit communautaire, il s"agit de marchés de prestations similaires, tels que mentionnés à l"article 30.i-7o du décret nº 2016-360 et à l"article 1.9 du CCAP du présent marché.
Transport, au traitement et à la valorisation des mâchefers sur les sites de Saint-Ouen et d"Ivry Paris XIII — lot 1: UIOM d"Ivry Paris XIII
Transport, au traitement et à la valorisation des mâchefers sur les sites de Saint-Ouen et d"Ivry Paris XIII — lot 2: UIOM d"Ivry Paris XIII
Transport, au traitement et à la valorisation des mâchefers sur les sites de Saint-Ouen et d"Ivry Paris XIII — lot 3: UIOM de Saint-Ouen
Transport, au traitement et à la valorisation des mâchefers sur les sites de Saint-Ouen et d"Ivry Paris XIII — lot 4: UIOM de Saint-Ouen
Transport, au traitement et à la valorisation des mâchefers sur les sites de Saint-Ouen et d"Ivry Paris XIII — lot 5: UIOM de Saint-Ouen
1) modalités de consultation: le marché peut être consulté gratuitement au Syctom, dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au +33 0140131739 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:
2) — lot nº 1 attribué à Suez rv energie sur la base du scénario de la consommation d"un montant de 5 598 037,50 EUR HT;
— lot nº 2 attribué à SNC rep veolia sur la base du scénario de la consommation d"un montant de 6 573 728,50 EUR HT,
— lot nº 3 attribué à MRF SPL sur la base du scénario de la consommation d"un montant de 6 070 068 EUR HT,
— lot nº4 attribué à MRF SPL sur la base du scénario de la consommation d"un montant de 6 070 068 EUR0 HT,
—lot nº 5 attribué à MRF SPL sur la base du scénario de la consommation d"un montant de 6 070 068,00 EUR HT,
3) il s"agit d"un accord-cadre à bons de commandes avec un minimum de 60 000 t de mâchefers et un maximum de 200 000 t de mâchefers pour chacun des lots;
4) la durée de chaque lot est de 4 ans;
5) les critères d"attribution étaient les suivants:
— critère valeur technique et environnementale (fondé sur l"analyse du mémoire technique), pondéré à 40 %, modulé selon la décomposition suivante:
— performance d"extraction des métaux ferreux et des métaux non ferreux (14 %),
— garantie d"une continuité de service (redondance des équipements, centre de secours éventuel, moyens humains et matériels proposés pour le transport, le traitement et le recyclage des mâchefers) (8 %),
— taux du transport fluvial garanti (13 %),
— organisation pour garantir la traçabilité des déchets lors du transport, du traitement, et de l"utilisation en technique routière (5 %) critère financier pondéré à 60 %, analyse du coût de la prestation sur la base du scénario de consommation et l"estimation des recettes liées à la vente des métaux par le Syctom
