Number: 4602431
Country: France
Source: TED
Restructuration et extension du plateau technique.
Terrassement/Vrd
Terrassement/Vrd.
14 variantes obligatoires
Lot ayant fait ensuite l"objet d"une procédure concurrentielle avec négociation.
Gros œuvre/ite/démolition/désamiantage et étanchéité
47923 agen cedex 9
Gros œuvre/ite/démolition/désamiantage et étanchéité.
Lot ayant ensuite fait l"objet d"une procédure concurrentielle avec négociation.
Menuiseries extérieures/protections solaires/serrurerie
47923 Agen cedex 9
Menuiseries extérieures/protections solaires/serrurerie.
Cloisons doublages/faux plafonds
Cloisons doublages/faux plafonds.
Menuiseries intérieures/signalétique/mobilier integré
Menuiseries intérieures/signalétique/mobilier integré.
Revêtements sols souples/résines
Revêtements sols souples/résines.
Peintures/revêtements muraux/protections murales
Peintures/revêtements muraux/protections murales.
Courants forts/faibles/ssi
Courants forts/faibles/ssi.
Cvc/plomberie/paillasses
Cvc/Plomberie/Paillasses.
Fluides médicaux
47923 agen cedex 9.
14 variantes obligatoires.
Ascenseurs
Ascenseurs.
Portes automatiques
Portes automatiques.
Traitement eau dialyse
Traitement eau dialyse.
Peintures/Revêtements muraux/protections murales.
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R.551-7 du Cja.
— Recours pour excès de pouvoir contre les décisions administratives détachables du contrat et les clauses réglementaires divisibles du contrat dans les conditions prévues aux articles R.411-1, R.421-1 à R.421-7 du Cja.
— Recours en contestation de la validité du contrat par les tiers dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l"arrêt du Conseil d"État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994.