Number: 3505644
Country: France
Source: TED
Acquisition d"un outil de diffraction des rayons X couplé à la microcalorimétrie pour l"Institut Galien.
Le matériel souhaité est un équipement couplant la diffraction des rayons X (petits et grands angles) et la calorimétrie différentielle sur le même échantillon. Le principe de fonctionnement de l"appareil doit permettre une vraie mesure simultanée des 3 informations SAXS — WAXS — Signal de calorimétrie.
CNRS — Institut Galien
5 rue J.B Clément
92296 Châtenay Malabry.
Un outil de diffraction.
Les sous critères pour le technique et la garantie sont présentés comme suit:
Sous critère technique 45 % :
Caractéristique de la microsource 27 %
Caractéristique du microcalorimètre 22 %
Caractéristique de la détection 40 %
Caractéristique des outils d"acquisition et de traitement des données 11 %
Sous critère de la garantie 10 % :
Garantie de la microsoucre 60 %
Garantie générale (hors source) 4 %.
Acquisition d"un outil de diffraction des rayons X couplé à la microcalorimétrie pour l"Institut Galien
Précisions concernant les recours susceptibles d"être introduits à l"encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d"introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat».