Number: 2841896
Country: France
Source: TED
Marché de collecte, transport et de gestion des déchets pour les besoins de la Communauté d"agglomération la Riviéra du Levant.
Le présent marché a pour objet la collecte de déchets ménagers et assimilés, des recyclables secs, des encombrants, des déchets verts, la gestion, exploitation et maintenance des bornes d"apports volontaires (BAV) et collecte de leur contenu, ainsi que la location et la maintenance de bacs roulants.
Lot 1: collecte des déchets ménagers (Collecte des ordures ménagères et assimilés / collecte des recyclables secs)
Communes de Gosier, Sainte-Anne, Saint-François et la Désirade.
Le présent lot a pour objet la collecte de déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CARL. En porte-à-porte sur les communes du Gosier, Sainte-Anne et Saint-François pour un transport jusqu"à l"exutoire et/ou le quai de transit. A la Désirade, les déchets seront récupérés à la déchetterie pour un transport directement à l"exutoire.
Concernant, les recyclables secs, la Communauté d"agglomération La Riviera du Levant (CARL) ne collecte pas ces déchets, mais pourra décider dans une évolution de mettre à disposition des bacs pour le tri sélectif en porte-à-porte.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché, en application de l"article 30.i.7° du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Modalités de consultation du contrat: Communauté d"agglomération « La Riviera du Levant »
93 Bld Général de Gaulle, BP 63, 97190 Gosier.
Horaires d"ouverture:
Lundi, mardi et jeudi: 9:00-12:30, 15:00-17:00.
Mercredi et vendredi: 9:00-12:30
Contact: direction des affaires juridiques et des achats, Johanna Tendon, tél.: 0590 48 47 40, fax: 0590 48 96 01, mail: [email protected].
Lot 2: Collecte des Déchets verts
Communes du Gosier, Sainte-Anne et Saint-François, La Désirade.
Le présent lot a pour objet la collecte de déchets verts collectés comme suit:
— des déchets verts sur tout le territoire de la CARL, à l"exception de La Désirade, notamment aux déchetteries ou en points de regroupement définis par la CARL.
La collecte des déchets verts inclura de manière récurrente la mise à disposition de bennes et leur transport des déchetteries vers leur exutoire.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l"attributaire du marché, en application de l"article 30.i.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Modalités de consultation du contrat: Communauté d"agglomération « La Riviera du Levant ».
Lot 3: Collecte des Encombrants
Le présent lot a pour objet la collecte des encombrants, collectés comme suit:
— les encombrants seront collectés en porte à porte sur tout le territoire de la CARL, mais aussi aux déchetteries ou en points de regroupement définis par la CARL. A La Désirade, les déchets seront récupérés à la déchetterie pour un transport directement à l"exutoire.
La collecte des encombrants inclura de manière récurrente la mise à disposition de bennes et le transport de ces mêmes types de déchets récupérés des déchetteries vers leur exutoire.
Lot 4: gestion et maintenance des bornes d"apport volontaire (BAV) dont l"objectif est de collecter des emballages ménagers recyclables (EMR) et du verre sur le territoire de la CARL
Le présent lot a pour objet la collecte la gestion, exploitation et maintenance des bornes d"apports volontaires et collecte de leur contenu.
Les différents types de déchets seront collectés comme suit:
— le verre et les emballages ménagers recyclables stockés dans les points d"apport volontaire bi-flux sur le territoire de la CARL.
Par ailleurs, sont prévus dans le présent lot, la collecte sélective en apport volontaire bi-flux (verre, emballages ménagers recyclables) et leur acheminement aux centres de valorisation et de traitement. A la Désirade, les déchets recyclables, seront stockés à la déchetterie pour un transport de la déchetterie vers les centres de traitement ou de valorisation.
Lot 5: Location et maintenance de bacs roulants
Le présent lot a pour objet la fourniture et la maintenance de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et assimilés sur la CARL.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont décrites sommairement dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Le pouvoir adjudicateur (PA) se réserve la possibilité de confier à l"attributaire des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le prestataire fera une proposition sur le retrait des anciens bacs sur le territoire lors de la distribution des nouveaux bacs et dépôt des bacs retirés dans un lieu qui sera désigné par la PA au moment de la notification.
Collecte des déchets ménagers (Collecte des ordures ménagères et assimilés/collecte des recyclables secs)
Collecte des déchets verts
Collecte des encombrants
Gestion et maintenance des bornes d"apport volontaire (BAV) dont l"objectif est de collecter des emballages ménagers recyclables (EMR) et du verre sur le territoire de la CARL
Location et maintenance de bacs roulants
