Number: 12367517
Country: France
Source: TED
Restauration des charpentes, couvertures & planchers Zone 4 & 6 de l’Hôtel Maynier d’Oppède Site de Saporta — Aix-en-Provence
Le présent marché a pour objet les travaux portant sur la restauration des charpentes, couvertures & planchers zones 4 & 6 de l’Hôtel Maynier d’Oppède — Site de Saporta à Aix-en-Provence.
1) Lot 01 Installation de chantier / Charpente / Couverture / Menuiserie;
2) Lot 02 Maçonnerie.
Installation de chantier / Charpente / Couverture / Menuiserie
Zone 4 et 6 de l’Hôtel Maynier d’Oppède — Site de Saporta à Aix-en-Provence.
Tranche ferme: installation de chantier / Charpente / Couverture / Menuiserie
Tranche optionnelle: menuiserie / Peinture
Dans la tranche ferme, une variante obligatoire est imposée par l"administration: PSE 1 sur location échafaudage et installations de chantier.
Conformément à l"article 77 du décret no 2016-360 susvisé, il s"agit d"un marché à tranches.
Un avis d"appel public à concurrence a été publié sur le BOAMP le 8.6.2018 sous le numéro 18-78904.
Maconnerie
Zone 4 et 6 de l’Hôtel Maynier d’Oppède, site de Saporta à Aix-en-Provence
Il s’agit d’un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions de l’article 77 du décret (no 2016-360) du 25.3.2016
Tranche ferme: maçonnerie;
Tranche optionnelle 1: porche;
Tranche optionnelle 2 remise en état de l"escalier.
Une variante est prévue dans la tranche ferme du marché le marché et imposée par l"administration PSE 1 finition des combles et PSE 2 sujetion pour conservation de cloisons.
Il s’agit de marché à tranche ferme et à tranches optionnelles en application des dispositions de l’article 77 du décret no 2016-360 du 25.3.2016.
Une variante est prévue dans la tranche ferme du marché et imposée par l"administration: PSE 1 finition des combles et PSE 2 sujetion pour conservation de cloisons
Conformément à l’ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:
— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant). Les candidats ont la possibilité d"introduire un référé précontractuel avant la signature du marché conformément à l"article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),
— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.)
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre
connaissance du contrat en le consultant sur place à l’université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section «pouvoir adjudicateur».