Number: 11489898
Country: France
Source: TED
Entretien du patrimoine arboré de la communauté d"agglomération de Paris Vallée de la Marne (CAPVM)
Interventions nécessaires à l"entretien du patrimoine arboré boisé et ornemental géré par la communauté d"agglomération de Paris Vallée de la Marne (CAPVM) et l"entretien de ces espaces fortement fréquentés par le public.
Lot 1: opérations de taille, d"abattage, de traitement des souches en parcs et milieux urbains secteur centre.
Territoire de la CAPVM.
Opérations de taille, d"abattage, de traitement des souches en parcs et milieux urbains secteur centre.
L"acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché de prestations similaires résultant de l"article 30-I-7º du décret, à savoir: la possibilité de conclure un marché, sans publicité ni mise en concurrence préalables, avec le titulaire du présent marché, en vue de la réalisation de prestations similaires. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans suivant la date de notification du marché initial concerné.
Opérations de taille, d"abattage, de traitement des souches en parcs et milieux urbains secteur nord et sud
Opérations de taille, d"abattage, de traitement des souches en parcs et milieux urbains secteur nord et sud.
Entretien forestier et prestations annexes à la sylviculture sur l"ensemble du territoire
Entretien forestier et prestations annexes à la sylviculture sur l"ensemble du territoire.
Entretien du patrimoine arbore de la CAPVM, lot 1: opérations de taille, d"abattage, de traitement des souches en parcs et milieux urbains secteur centre
Entretien du patrimoine arbore de la CAPVM lot 3: entretien forestier et prestations annexes a la sylviculture sur l"ensemble du territoire
Valeur totale finale du marché est indiqué à titre indicatif, ce marché est à bon de commande, sans montant minimum ni maximum. Le présent accord-cadre est un marché à procédure d"appel d"offres. L"accord-cadre est conclu pour une durée d"1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est renouvelable chaque année par reconduction tacite à sa date anniversaire, sa durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
— référé précontractuel: recours possible jusqu"à la signature de l"accord-cadre,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l"avis d"attribution de l"accord-cadre,
— recours de plein contentieux: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avis d"attribution de l"accord-cadre.