Number: 10865699
Country: France
Source: TED
Accord-cadre avec émissions de bons de commande de travaux pour entretien, réparations, rénovations, aménagements et améliorations à effectuer sur les groupes gérés par Est Métropole Habitat
Consultation en 16 lots séparés avec attribution de 36 marchés. Accord-cadre à émission de bons de commande mono attributaire pour les lots 13 et 15 et multi attributaires pour les autres lots.
Lot 15 serrure fichet
Ensemble du patrimoine.
Accord-cadre mono attributaire à émission de bons de commande de travaux — 1 titulaire par lot (marché 15-4a) pas de montant minimum sur la durée du marché montant maximum sur la durée du marché: 200 000 EUR HT.
Lot 1 plâtrerie peinture
Ensemble du patrimoine d"Est Métropole Habitat.
Accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande de travaux — 3 titulaires par lot (marché 1-4a, marché 1-4b, marché 1-4c). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 2 000 000 EUR HT.
Lot 13 couverture zinguerie
Ensemble du patrimoine de l"organisme.
Accord-cadre à émission de bons de commande mono attributaire pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 400 000 EUR HT.
Lot 7 maçonnerie
Accord-cadre à émission de bons de commande de travaux — multi attributaire pour le lot 7 (marché 7-4a et 7-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 700 000 EUR HT.
Lot 8 parquet
Accord-cadre à émission de bons de commande de travaux multi attributaires — 2 titulaires pour le lot 8 (marché 8-4a et 8-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 400 000 EUR HT.
Lot 9 — vitrerie
Accord-cadre multi attributaires avec émission de bons de commande — 2 titulaires pour le lot 9 (marché 9-4a et marché 9-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 200 000 EUR HT.
Lot 10 VRD
Accord-cadre multi attributaires avec émission de bons de commande — 2 titulaires par lot 10 (marché 10-4a et marché 10-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 1 300 000 EUR HT.
Lot 11 menuiseries extérieures
Accord-cadre multi attributaires à émissions de bons de commande — 2 titulaires pour le lot 11 (marché 11-4a et marché 11-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 600 000 EUR HT.
Lot 14 étanchéité
Accord-cadre multi attributaire à émission de bons de commande de travaux — 2 titulaires pour le lot 14 (marché 14- 4a et marché 14-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 600 000 EUR HT.
Lot 21 courants faibles
Accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande de travaux — 2 titulaires pour le lot 21 (marché 21-4a et marché marché 21-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 800 000 EUR HT.
Lot 2 — électricité
Accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande de travaux — 3 titulaires pour le lot 2 (marché 2.4a -Marché 2.4b-Marché 2.4c). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 1 000 000 EUR HT.
Lot 4 plomberie sanitaires
Accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande de travaux — 3 titulaires pour le lot 4 (marché 4-4a, marché 4-4b, marché 4-4c). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 2 000 000 EUR HT.
Lot 12 carrelages faïences
Accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande de travaux — 3 titulaires pour le lot 12 (marché 12-4a, marché 12-4b, marché 12-4c). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 800 000 EUR HT.
Lot 3 sols souples
Accord-cadre multi attributaires à émission de bons de commande de travaux — 3 titulaires pour le lot 3 (marché 3.4a, marché 3.4b, marché 3.4c). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 600 000 EUR HT.
Lot 5 menuiseries intérieures
Accord-cadre multi attributaires, à émission de bons de commande de travaux — 3 titulaires pour le lot 5 (marché 5-4a, marché 5-4b, marché 5-4c). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 600 000 EUR HT.
Lot 6 serrurerie métallerie
Accord-cadre multi attributaire avec émission de bons de commande — 2 titulaires pour le lot 6 (marché 6-4a et marché 6-4b). Pas de montant minimum sur la durée du marché. Montant maximum sur la durée du marché: 1 500 000 EUR HT.
1-4-B/plâtrerie — peinture
1-4-C/plâtrerie — peinture
2-4-A/électricité
2-4-B/électricité
2-4-C/électricité
3-4-B/sols souples
3-4-C/sols souples
4-4-A/plomberie
4-4-B/plomberie
4-4-C/plomberie
5-4-A (lot réservé SIAE)/menuiseries intérieures
5-4-B/menuiseries intérieures
5-4-C/menuiseries intérieures
6-4-A/serrurerie — métallerie
6-4-B/serrurerie — métallerie
7-4-A/maçonnerie
7-4-B/maçonnerie
8-4-A/parquet
8-4-B/parquet
9-4-A/vitrerie
9-4-B/vitrerie
10-4-A/VRD
10-4-B/VRD
11-4-A/menuiseries extérieures
11-4-B/menuiseries extérieures
12-4-B/carrelage — faïences
12-4-C/carrelage — faïences
13-4-A/couverture — zinguerie
14-4-A/étanchéité
14-4-B/étanchéité
15-4-A/serrures Fichet
21-4-A/courants faibles
21-4-B/courants faibles
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers dont les concurrents évincés, en application de l"arrêt du Conseil d"État département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (2 mois à compter de la date des mesures de publicité). Article L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative pour le référé contractuel.